Déposée le 28 juin 2000 par BURIN Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUISALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est BURIN Jacques domicilié(e) 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France.
La marque FRUISALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURIN Jacques - 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France
Monsieur Jacques BURIN - 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Inscription le 16 décembre 2002 - renonciation partielle n°361464 - Publication au BOPI 2002-12-16
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Renouvellement avec limitation le 10 juin 2010 n°2443113 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10
Inscription le 3 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°698975 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, forestiers ni préparés, ni transformés semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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